[Info] Code martial et coutumier

Invité

Citation :

Charte des Taureaux de Gascogne

--- Version du 03 Juin 1459 ---

I. Préambule

Le présent code a pour but d’énoncer le règlement intérieur de l’Ost Gascon, fixant les règles auxquelles doit se conformer tout militaire engagé dans l’armée gasconne, sur son sol ou un sol étranger dans le cadre de campagnes engagées pour le bénéfice du Duché de Gascogne, d’énoncer les procédures de fonctionnement, de hiérarchie et de données d’ordre ainsi que les protocoles en vigueur. Le présent code est le complément de la charte de l’ost, modulant les fonctionnements internes de l’Ost.

II. Du Recrutement

Tout gascon peut prétendre à intégrer l’ost de Gascogne, en se présentant au centre de recrutement. Sous réserve qu'il remplisse les conditions suivantes:

Avoir atteint l’âge de 16 ans.
Etre résident du village de sa garnison et justifier d’une telle résidence sur une période supérieure à un mois précédent la candidature d’entrée au sein de l’Ost gascon..
Ne pas avoir de casier judiciaire en le Duché de Gascogne, sauf dérogation de l’Etat Major.
Ne pas avoir été reconnu coupable de trahison sur l’ensemble du domaine royal et hors-royal, sauf dérogation de l’Etat Major.
Avoir satisfait aux critères de moralité, évalués par l’état major, par le biais du formulaire d’entrée du présent code martial. L’Etat Major garde néanmoins le pouvoir de refuser l’admission d’un élément en cas de forte présomption d’immoralité.
Avoir prêté serment conformément aux textes en vigueur dans l’Ost.

II.1 Du formulaire d’entrée a remplir par le candidat à l’admission au sein de l’Ost gascon :

Citation :: 1/ Quelles sont vos motivations? (Au moins 3 lignes)
2/ Avez vous déjà rencontré des problèmes avec la justice?
3/ Seriez vous prêt à partir en mission du jour ou lendemain si vous en recevez l'ordre?
4/ Quelles sont vos aspirations militaires?
5/ Quelles sont vos caractéristiques, métiers, niveaux et voie si niveau3, à transmettre par mp au lieutenant..
6/ De quels équipements disposez vous? à transmettre par mp au lieutenant.
7/ Quelle serait votre attitude si on vous donnait deux ordres contradictoires ?
8/ Possédez vous un champs, si non aller vous en faire acquisition prochainement

Selon vos réponses, qui doivent être franches et sincères, nous vous tiendrons informée de la suite de votre candidature.

II.2Du serment que doivent prêter les militaires à leur entrée au sein de l’Ost de Gascogne :

Citation :: SERMENT D'ENGAGEMENT

Moi, ******, en ce jour du JJ/MM/AAAA, je jure solennellement de respecter ma durée d'engagement d'un mois commençant le JJ/MM/AAAA et se terminant le JJ/MM/AAAA inclus. Après cette date mon engagement devient définitif. Seule une démission acceptée ou une mise à pied par le Connétable ou le duc pourra rompre ce contrat. Tout autre départ sera poursuivi en cour martiale.

SERMENT DE LOYAUTE

Moi, ******, en ce jour du JJ/MM/AAAA je jure solennellement de toujours servir la Gascogne au prix de ma vie si nécessaire.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi le duché de Gascogne, son représentant le duc, Commandant en chef des forces armées, ses représentants : le Capitaine de Gascogne, le Connétable de Gascogne et le Maistre de Camps.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire, le code martial, et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Toute rupture de ce serment sera passible de la cour martiale.

SERMENT DU SECRET

Moi, ******, en ce jour du JJ/MM/AAAA je jure solennellement que, sauf autorisation régulièrement donnée, je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque des renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée de Gascogne sous peine d'être poursuivi pour trahison.
Je jure de remplir mes fonctions et d'observer tous les devoirs qu'elles m'imposent.

II.3 De la supervision

Les lieutenants, supervisés par le Connétable, sont responsables de l’appréciation des candidatures de conscrits. Le Capitaine garde droit de veto en tout temps.

Toute démission doit être notifiée par écrit au lieutenant de caserne, a défaut, au Connétable. Pour les officiers, la démission sera effective au bout d'une semaine, a compté de la demande, et ce afin que l'état major prenne ses dispositions pour faire remplacer le démissionnaire.

III. Des Missions

La garde : surveillance des ouvrages militaires, des frontières.
L’escorte : protection de biens et de personnes, en déplacement ou pas.
La défense et surveillance du territoire : reconnaissance, inspection de nœud, assistance à la prévôté.
Les mouvements en groupes armés : manœuvres de combat
La chasse : traque et d’attaque.

IV. De la Hiérarchie

IV.1 Hiérarchie Tactique:

Le Duc : Membre de l'Etat Major. Il est le chef suprême des armées
Le Capitaine : Membre de l’Etat Major. Il dirige toutes les casernes par l’intermédiaire des lieutenants. Il contrôle les armées du duché par l’intermédiaire des chefs d’armée
Le Connétable : Membre de l’Etat Major. Il gère la logistique, l’armement, le ravitaillement et le décompte des soldes de l’armée. Il a sous sa direction la garnison de Mont de Marsan, le centre de formation, l'hospitalet militaire ainsi que le centre des renseignements
Maistre de Camp : Membre de l'Etat Major. Il Assiste et remplace le Connétable et le Capitaine en cas d'absence de ces derniers.
Les Lieutenants : Commandants des garnisons. Membres de l'Etat Major.
Les Commandants d'armées: Membre de l'Etat Major Officier chargé du commandement des armées In Gratibus.

Les Sergents : Sous-officiers seconds des Lieutenants et leur remplaçant le cas échéant.

Le Banneret : Soldat de première classe, il porte haut en première ligne les bannières et oriflammes de Gascogne et du Duc.
Les Taureaux : Se sont les soldats réguliers de l'Ost. En fonction de sa force, le soldat dispose d'un statut approprié. Le statut n’apporte aucun avantage en termes de solde ; il ne s’agit pas d'un grade mais cela permet aux gouverneurs de composer et d'équilibrer les lances en fonctions des gabarits de chacun des soldats de sa garnison.

Les Réservistes : Force de secondaire (ne garder que le meilleur mot) de l'ost. L'état major peut décider de faire appel aux réservistes pour seconder les taureaux dans certaines missions. Les réservistes ne sont pas assermentés. Ils mettent à disposition leur force selon leur bon vouloir.

IV.2 Fonctions d' Organisation:

Le Major Médicastre : Commandant du corps sanitaire, veille à la distribution des soldats sanitaires dans les compagnies.
L’aumônier : Assure le spirituel au sein de l’Ost. Il ne peut ni donner d’ordre ni en recevoir, sauf de la part du Capitaine et du Connétable.
Les Instructeurs:Militaire d'expérience ayant pour mission de former les aspirants.
Le Fourrier :[/b]Gère la taverne et l'approvisionnement alimentaire du fort.

IV.3 De l'Ethique
Tout membre des forces armées régulières de Gascogne, ci-devant l’Ost, se devra d’observer un comportement irréprochable en public. Il ne répondra à aucune question, se référant à son devoir de réserve, sans autorisation.
Tout scandale ou autre comportement contraire à l’honneur, se verra sévèrement puni.

V. De l'incorporation et de l'instruction

D’une fois agréées, les recrues ont le droit a une instruction militaire afin d'apprendre les protocoles, manœuvres et tactiques militaires. Le temps de leur formation elles sont encore appelées aspirant, ensuite elles deviennent soldats à part entière. Cette instruction est dispensée par les Instructeurs sous l'autorité du connétable. La formation se termine par un examen final.

VI. Du respect du Protocole Militaire

Tout membre des forces régulières de Gascogne est tenu au devoir de réserve, et au secret militaire. Il ne devra en aucun cas dévoiler d’informations ayant trait au déroulement des affaires en cours, de sa stratégie, de ses effectifs à quiconque.
Seuls le Capitaine et le Connétable dérogent à cette règle en rendant compte des affaires militaires au conseil Ducal, dans le cadre de leur mission d’état major.

La vie des militaires est régie selon un principe hiérarchique strict, chacun devant se référer à son supérieur direct, et prendre de lui ses ordres.

VI.1 Du protocole hiérarchique :

Le militaire a obligation de respect envers sa hiérarchie et ses frères d'armes. L'armée ne saurait tolérer insubordination ou propos irrespectueux voir insultants envers d’autres membres de l'Ost.
Le militaire a obligation de respecter un ordre venant d'un supérieur quel qu'il soit. S'il reçoit deux ordres contradictoires, il a le devoir de suivre celui qui émane du plus haut gradé.
S'il estime que l'ordre est illégal ou qu'il met en péril de la sécurité du comté, il doit le notifier par écrit au donneur d'ordre, avec une copie au Connétable. C'est le Connétable qui aura la charge de valider ou invalider l'ordre, par écrit, lui en notifiant le motif. En l'absence du Connétable, le Maistre de Camps assumera cette charge, après en avoir informé le Capitaine.
Le militaire détenteur d'une information qui pourrait nuire ou mettre en péril la sécurité du duché de Gascogne ou l'une de ses villes, a obligation d'en référer a son lieutenant ainsi qu'au Connétable et au Capitaine.

VI.2 Du protocole en caserne :

Le militaire a l’obligation de porter son uniforme à l'intérieur des édifices militaires, de façon a être rapidement identifiable par ses pairs ou supérieurs hiérarchiques. Les uniformes ne mentionneront aucun titre de noblesse ou décorations non martiales. Il peut toutefois rester en civil sur les places publiques en dehors de son service.
Le militaire est tenu de se présenter tous les jours à l’appel de sa garnison. Il a le devoir de prendre connaissance des ordres donnés et du niveau d’alerte.
Le militaire doit se tenir prêt a partir en mission ou défendre ville et duché au moment ou l'ordre est donné, ainsi il doit se rendre disponible en n’accomplissant d’action prenant sa journée, le plus tard possible, en tout cas pas avant 18 heures.
Le militaire doit prévenir sa hiérarchie en cas d'absence et demander une permission, qu'il se verra accorder, ou pas, selon la nature de la demande et des besoins de la caserne. S'il est suspendu de ses obligations militaires le temps de sa permission, il n'en reste pas moins assujetti au code martial pour les actes qu'il pourrait commettre le temps de la dite permission, et notamment concernant le devoir de réserve.
Le militaire a le devoir d’informer sa hiérarchie de son état de santé, en lui indiquant par la tenue à jour d’une fiche médicale ou de renseignement militaire, en y révélant ses caractéristiques (Force, Charisme), mais également son parcours professionnel et son équipement martial.

VI.3 Du Protocole en mission :

Le militaire a l’obligation de porter son uniforme pendant les missions militaires, de façon a être rapidement identifiable par ses pairs ou supérieurs hiérarchiques. Les uniformes ne mentionneront aucun titre de noblesse ou décorations non martiales.
Sauf contre ordre écrit de son supérieur hiérarchique direct, du capitaine ou Connétable, le militaire se doit de terminer la mission qui lui a été attribuée.
Le militaire a obligation de prendre les gardes qui lui ont été assignées, ainsi que d'en donner le compte rendu écrit le lendemain même. S'il devait être dans l'incapacité de prendre sa garde, il a obligation de prévenir au plus tôt son supérieur hiérarchique, afin qu'ils lui trouvent un remplaçant, tout en notifiant le motif de cette incapacité.

VII. De l'Etat Martial

L'état martial est l'ensemble de la vie de caserne en relation avec les états d'alertes.
Il est exigé des soldats réguliers de l'Ost de suivre les alertes en caserne selon le code couleur suivant :
Code vert : Tout vas bien. Rythme de travail habituel.
Code orange : Trouble détectés. Il sera demandé aux soldats de ne pas prendre de travail avant 20h00. Regroupement des casernes en groupes armées ou lances, mené par le plus haut gradé disponible présent dans sa ville.
Code rouge : Troubles importants en cours. Aucun soldat ne devra prendre de travail, a moins d'autorisation exclusive des officiers supérieurs. Regroupement en groupes armés et lances pour intégration dans les armées ducales.

Il est demander a tous les soldats d'être réactifs sur le regroupement, afin que la synchronisation entre les casernes puissent être faite, et que les armées soient opérationnelles au maximum de nos capacité en un temps record. La victoire tiens le plus souvent a la vitesse d'exécution des ordres.

VIII. De la Justice

Tout manquement aux devoirs militaires ainsi qu’à l’éthique sont passibles d'un procès en cour martiale.
C'est au lieutenant, au Connétable et au Capitaine, et a eux seuls, qu'appartient le droit de décider de la mise en accusation d'un soldat devant la Cour martiale, et ce après enquête de la prévôté militaire.
Un militaire ayant faillit a ses devoirs ne peut être jugé que par la dite cour.

IX. De la Prévôté Militaire

La prévôté militaire est le guet de l’Ost. Les soldats en armée ne pouvant être jugés par la Justice, pourront néanmoins faire l’objet de sanctions internes. La prévôté établira tout dossier nécessaire à la mise en accusation d’un soldat. Toute instruction civile devra être transmise au prévôt de l’ost afin que celui-ci entame la procédure martiale.

Ainsi faict au Fort de Mont de Marsan, le 03 juin de l'an de Grâce 1459 par,

Damiàn de Castel Vilar, Connétable de Gascogne
[Info] Code martial et coutumier Signaturrr-1f14a53

[Info] Code martial et coutumier Signaturrr-1f14a53

Sire Warthe de Rochechard, Capitani per Gasconha,
[Info] Code martial et coutumier Sceauwarthejaune

Ancien Code martial

Spoiler:

Citation :

CODE MARTIAL

--- Version du 15 Décembre 1457 ---

I. Préambule

Le présent code a pour but d’énoncer le règlement intérieur de l’Ost Gascon, fixant les règles auxquelles doit se conformer tout militaire engagé dans l’armée gasconne, sur son sol ou un sol étranger dans le cadre de campagnes engagées pour le bénéfice du Duché de Gascogne, d’énoncer les procédures de fonctionnement, de hiérarchie et de données d’ordre ainsi que les protocoles en vigueur. Le présent code est le complément de la charte de l’ost, modulant les fonctionnements internes de l’Ost.

II. De la Conscription

Tout gascon, gasconne âgée d’au moins 16 ans peut prétendre à intégrer l’ost de Gascogne, en se présentant au centre de recrutement. Son statut de citoyen passe à celui de conscrit.
Ceci est la première étape de sa vie de soldat.

III. Du Recrutement

Tout conscrit, afin de voir sa demande d’intégration agréée, doit remplir les conditions suivantes :

Avoir atteint l’âge de 16 ans.
Etre résident du village de sa garnison et justifier d’une telle résidence sur une période supérieure à un mois précédent la candidature d’entrée au sein de l’Ost gascon..
Ne pas avoir de casier judiciaire en le Duché de Gascogne, sauf dérogation de l’Etat Major.
Ne pas avoir été reconnu coupable de trahison sur l’ensemble du domaine royal et hors-royal, sauf dérogation de l’Etat Major.
Avoir satisfait aux critères de moralité, évalués par l’état major, par le biais du formulaire d’entrée du présent code martial. L’Etat Major garde néanmoins le pouvoir de refuser l’admission d’un élément en cas de forte présomption d’immoralité.
Avoir prêté serment conformément aux textes en vigueur dans l’Ost.

III.1 Du formulaire d’entrée a remplir par le candidat à l’admission au sein de l’Ost gascon :

Citation :: 1/ Quelles sont vos motivations? (Au moins 3 lignes)
2/ Avez vous déjà rencontré des problèmes avec la justice?
3/ Seriez vous prêt à partir en mission du jour ou lendemain si vous en recevez l\'ordre?
4/ Quelles sont vos aspirations militaires?
5/ Quelles sont vos caractéristiques, métiers, niveaux et voie si niveau3, à transmettre par mp au lieutenant..
6/ De quels équipements disposez vous?
7/ Quelle serait votre attitude si on vous donnait deux ordres contradictoires ?
8/ Possédez vous un champs, si non aller vous en faire acquisition prochainement

Selon vos réponses, qui doivent être franches et sincères, nous vous tiendrons informée de la suite de votre candidature.

III.2Du serment que doivent prêter les militaires à leur entrée au sein de l’Ost de Gascogne :

Citation :: SERMENT D\'ENGAGEMENT

Moi, ******, en ce jour du JJ/MM/AAAA, je jure solennellement de respecter ma durée d'engagement de deux mois commençant le JJ/MM/AAAA et se terminant le JJ/MM/AAAA inclus. Après cette date mon engagement devient définitif. Seule une démission acceptée ou une mise à pied par le Connétable ou le duc pourra rompre ce contrat. Tout autre départ sera poursuivi en cour martiale.

SERMENT DE LOYAUTE

Moi, ******, en ce jour du JJ/MM/AAAA je jure solennellement de toujours servir la Gascogne au prix de ma vie si nécessaire.
Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi le duché de Gascogne, son représentant le duc, Commandant en chef des forces armées, ses représentants : le Capitaine de Gascogne, le Connétable de Gascogne et le Maistre de Camps.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire, le code martial, et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.
Toute rupture de ce serment sera passible de la cour martiale.

SERMENT DU SECRET

Moi, ******, en ce jour du JJ/MM/AAAA je jure solennellement que, sauf autorisation régulièrement donnée, je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque des renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée de Gascogne sous peine d'être poursuivi pour trahison.
Je jure de remplir mes fonctions et d'observer tous les devoirs qu'elles m'imposent.

III.3 De la supervision

Les lieutenants, supervisés par le Connétable, sont responsables de l’appréciation des candidatures de conscrits. Le Capitaine garde droit de veto en tout temps.

Toute démission doit être notifiée par écrit au lieutenant de caserne, a défaut, au Connétable. Pour les officiers, la démission sera effective au bout d'une semaine, a compté de la demande, et ce afin que l'état major prenne ses dispositions pour faire remplacer le démissionnaire.

IV. De l\'incorporation et de l\'instruction

D’une fois agréées, les recrues ont le droit a une instruction militaire afin d\'apprendre les protocoles, manœuvres et tactiques militaires. Le temps de leur formation elles sont encore appelées recrues, ensuite elles deviennent soldats à part entière. Cette instruction est dispensée par les Instructeurs, dans chacun des corps d'armées avant d'être intégré dans une des armes suivantes:

L’Archerie
L’Infanterie
La Cavalerie

La formation se termine par un entraînement de spécialisation dans le corps d'arme choisi, puis d'un examen final.

Ceci est la troisième étape de la vie de soldat.

V. Des Missions

La garde : surveillance des ouvrages militaires, des frontières.
L’escorte : protection de biens et de personnes, en déplacement ou pas.
La défense et surveillance du territoire : reconnaissance, inspection de nœud, assistance à la prévôté.
Les mouvements en groupes armés : manœuvres de combat
La chasse : traque et d’attaque.

VI. De la Hiérarchie

VI.1 Hiérarchie Tactique:

Le Duc : Chef suprême des armées
Le Capitaine : Chef des forces armées Gasconnes, membre de l’Etat Major Permanent.
Le Connétable : Chef de l’Ost, membre de l’Etat Major Permanent.

Le Maistre de Camps : Assistant du Connétable et remplaçant. Membre de l'Etat Major Interne
Les Lieutenants : Commandants des garnisons. Membres de l'Etat Major Interne.
Les Sergents : Sous-officiers seconds des Lieutenants et leur remplaçant le cas échéant.
Le Banneret : Soldat de première classe, il porte haut en première ligne les bannières et oriflammes de Gascogne et du Duc.
Les Soldats : force vive de l’ost.

VI.2 Fonctions d' Organisation:

Le Major Médicastre : Commandant du corps sanitaire, veille à la distribution des soldats sanitaires dans les compagnies.
L’aumônier : Assure le spirituel au sein de l’Ost. Il ne peut ni donner d’ordre ni en recevoir, sauf de la part du Capitaine et du Connétable.
L’ Instructeur Général : Responsable du Centre de Formation, de la nomination des instructeurs selon leurs domaines de prédilection ainsi que du bon déroulement de l'instruction des recrues.
Le Fourrier : S’occupe des uniformes, de la subsistance et des cantonnements.

VI.3 De l'Ethique
Tout membre des forces armées régulières de Gascogne, ci-devant l’Ost, se devra d’observer un comportement irréprochable en public. Il ne répondra à aucune question, se référant à son devoir de réserve, sans autorisation.
Tout scandale ou autre comportement contraire à l’honneur, se verra sévèrement puni.

VI.4 De la rémunération et de la gestion des armes

Du Forfait journalier :

Exception faite des missions réservées aux spécialistes d’acquisition des points d’état nécessaires à la constitution d’ armée, tout militaire en mission sera rémunéré au forfait journalier à hauteur de :
Pour les soldats : 16 écus
Les sous-officiers : 17 écus
Les officiers : 18 écus
Les officiers supérieurs et les commandants d’armée : 20 écus
par jour de mission effective, soit les jours où le militaire s’est déplacé dans le cadre de sa mission, a défendu le pouvoir dans le cadre de sa garde, ou n’a pu entreprendre aucune autre action personnelle et propre dans le cas de la constitution d’une armée.

Des équivalences de solde :

Le duché règlera les soldes par équivalence de valeur, sous la forme de morceaux de viande, fruit, légumes ou poissons d’une part, ou sous la forme de pièces d’équipement, d’armes ou de provisions d'autre part.
Les soldats pourront émettre leurs préférences qui seront suivies dans la limite des moyens que possède le duché au moment du paiement.

Si le montant de la solde à percevoir par le militaire dépasse la valeur de la pièce reçue en équivalence, le reste de la solde sera normalement versé pécuniairement sous sa forme monétaire.
Un militaire peut aussi demander le versement de sa solde par la cession d’une pièce d’équipement, d’arme ou de provision, dépassant le montant global de sa solde à percevoir, auquel cas le dit militaire devra s’acquitter auprès de l’état major de la différence entre le montant de sa solde et la valeur par équivalence de la dite pièce.

VII. Du respect du Protocole Militaire

Tout membre des forces régulières de Gascogne est tenu au devoir de réserve, et au secret militaire. Il ne devra en aucun cas dévoiler d’informations ayant trait au déroulement des affaires en cours, de sa stratégie, de ses effectifs à quiconque.
Seuls le Capitaine et le Connétable dérogent à cette règle en rendant compte des affaires militaires au conseil Ducal, dans le cadre de leur mission d’état major.

La vie des militaires est régie selon un principe hiérarchique strict, chacun devant se référer à son supérieur direct, et prendre de lui ses ordres.

VII.1 Du protocole hiérarchique :

Le militaire a obligation de respect envers sa hiérarchie et ses frères d'armes. L'armée ne saurait tolérer insubordination ou propos irrespectueux voir insultants envers d’autres membres de l'Ost.
Le militaire a obligation de respecter un ordre venant d'un supérieur quel qu'il soit. S'il reçoit deux ordres contradictoires, il a le devoir de suivre celui qui émane du plus haut gradé.
S'il estime que l'ordre est illégal ou qu'il met en péril de la sécurité du comté, il doit le notifier par écrit au donneur d'ordre, avec une copie au Connétable. C'est le Connétable qui aura la charge de valider ou invalider l'ordre, par écrit, lui en notifiant le motif. En l'absence du Connétable, le Maistre de Camps assumera cette charge, après en avoir informé le Capitaine.
Le militaire détenteur d'une information qui pourrait nuire ou mettre en péril la sécurité du duché de Gascogne ou l'une de ses villes, a obligation d'en référer a son lieutenant ainsi qu'au Connétable et au Capitaine.

VII.2 Du protocole en caserne :

Le militaire a l’obligation de porter son uniforme à l'intérieur des édifices militaires, de façon a être rapidement identifiable par ses pairs ou supérieurs hiérarchiques. Les uniformes ne mentionneront aucun titre de noblesse ou décorations non martiales. Il peut toutefois rester en civil sur les places publiques en dehors de son service.
Le militaire est tenu de se présenter tous les jours à l’appel de sa garnison. Il a le devoir de prendre connaissance des ordres donnés et du niveau d’alerte.
Le militaire doit se tenir prêt a partir en mission ou défendre ville et duché au moment ou l'ordre est donné, ainsi il doit se rendre disponible en n’accomplissant d’action prenant sa journée, le plus tard possible, en tout cas pas avant 18 heures.
Le militaire doit prévenir sa hiérarchie en cas d'absence et demander une permission, qu'il se verra accorder, ou pas, selon la nature de la demande et des besoins de la caserne. S'il est suspendu de ses obligations militaires le temps de sa permission, il n'en reste pas moins assujetti au code martial pour les actes qu'il pourrait commettre le temps de la dite permission, et notamment concernant le devoir de réserve.
Le militaire a le devoir d’informer sa hiérarchie de son état de santé, en lui indiquant par la tenue à jour d’une fiche médicale ou de renseignement militaire, en y révélant ses caractéristiques (Force, Charisme), mais également son parcours professionnel et son équipement martial.

VII.3 Du Protocole en mission :

Le militaire a l’obligation de porter son uniforme pendant les missions militaires, de façon a être rapidement identifiable par ses pairs ou supérieurs hiérarchiques. Les uniformes ne mentionneront aucun titre de noblesse ou décorations non martiales.
Sauf contre ordre écrit de son supérieur hiérarchique direct, du capitaine ou Connétable, le militaire se doit de terminer la mission qui lui a été attribuée.
Le militaire a obligation de prendre les gardes qui lui ont été assignées, ainsi que d'en donner le compte rendu écrit le lendemain même. S'il devait être dans l'incapacité de prendre sa garde, il a obligation de prévenir au plus tôt son supérieur hiérarchique, afin qu'ils lui trouvent un remplaçant, tout en notifiant le motif de cette incapacité.

VII.4 Des formels

Les formels sont les formules de politesse du militaire, tout officier, sous-officiers ou soldat doit s’y conformer.
L’entrée : tout homme s’adressant à un supérieur s’adressera à lui en ces termes : grade du supérieur, grade et nom du subordonné, attente au garde à vous de l’ordre de repos et ensuite permission de parler.
Ex. : Capitaine, Soldat Mouche.

Le départ : après l’entretien ou la réception de la donnée d’ordres, le subordonné partant s’adressera au supérieur par le formel « Je pars », position de garde à vous, salut militaire.
Le retour : se présentant au retour tout soldat, se présentera en ces termes : Grade du supérieur, grade et nom du subordonné et formel « Je rentre ».
Le garde à vous : Tête droite, épaules gonflées, mains le long des jambes, suivi du supérieur par le regard.
Position de repos : Jambes écartées, mains derrière le dos, la droite enserrant le poignet de la gauche.

VIII. De l'Etat Martial

L'état martial est l'ensemble de la vie de caserne en relation avec les états d'alertes.
Il est exigé des soldats réguliers de l'Ost de suivre les alertes en caserne selon le code couleur suivant :
Code vert : Tout vas bien. Rythme de travail habituel.
Code orange : Trouble détectés. Il sera demandé aux soldats de ne pas prendre de travail avant 20h00. Regroupement des casernes en groupes armées ou lances, mené par le plus haut gradé disponible présent dans sa ville.
Code rouge : Troubles importants en cours. Aucun soldat ne devra prendre de travail, a moins d'autorisation exclusive des officiers supérieurs. Regroupement en groupes armés et lances pour intégration dans les armées ducales.

Il est demander a tous les soldats d'être réactifs sur le regroupement, afin que la synchronisation entre les casernes puissent être faite, et que les armées soient opérationnelles au maximum de nos capacité en un temps record. La victoire tiens le plus souvent a la vitesse d'exécution des ordres.

IX. De la Justice

Tout manquement aux devoirs militaires ainsi qu’à l’éthique sont passibles d'un procès en cour martiale.
C'est au lieutenant, au Connétable et au Capitaine, et a eux seuls, qu'appartient le droit de décider de la mise en accusation d'un soldat devant la Cour martiale, et ce après enquête de la prévôté militaire.
Un militaire ayant faillit a ses devoirs ne peut être jugé que par la dite cour.

X. De la Prévôté Militaire

La prévôté militaire est le guet de l’Ost. Les soldats en armée ne pouvant être jugés par la Justice, pourront néanmoins faire l’objet de sanctions internes. La prévôté établira tout dossier nécessaire à la mise en accusation d’un soldat. Toute instruction civile devra être transmise au prévôt de l’ost afin que celui-ci entame la procédure martiale.

XI. Du Renseignement

Le renseignement militaire gascon est une unité particulière de l’Ost. Son commandant jouit d’une indépendance totale, ne rendant compte qu’au Duc. Ses membres jouissent d’un statut particulier.

XII. De la Marine Gasconne
A élaborer

Ainsi faict au Fort de Mont de Marsan, le 15 Décembre de l'an de Grâce par,

Ashmael d'Ambre, Connétable de Gascogne
[Info] Code martial et coutumier Handsi10

[Info] Code martial et coutumier Handsi10

Charles de Warenghien, Capitaine de Gascogne
[Info] Code martial et coutumier 32p6fhimhz

Citation :: LIVRE VIII - De l’organisation de la défense Gasconne

Titre I. Des structures communes aux forces de défense.

Op 1. Généralités

Art 1. Aucune armée ne saurait être levée en Gascogne ou traverser son territoire sans acquiescement écrit du Duc.

Art 2. Les Armées Gasconnes seront représentées sous différents étendards comme suit :
- Etendard blanc réservé à l'Armée dirigée par le Capitaine
- Etendard bleu réservé à une Armée dirigée par un noble
- Etendard rouge réservé à une Armée dirigée par un roturier

Art 3. Les soldats de l'Ost, les cadets, et membres de la prévôté agissant dans le cadre d'une armée, bénéficient d'une prime pour chaque ennemi touché selon la gravité de la blessure infligée.

Art 4. Les soldats de l'Ost, les cadets et membres de la prévôté mobilisés hors de chez eux pour servir le duché peuvent être exonérés d'impôt sur simple demande à leur mairie pour toute taxe levée pendant leur mobilisation ou leur convalescence s'ils ont été blessés.

Op 2. L'État-Major

Art 1. L'état-major est composé du Régnant de Gascogne, du Régent, du Capitaine, du Prévôt, du Connétable, du Maitre des Cadets et des commandant d'armées, réunis à Mont de Marsan.

Art 2. En absence du Régnant de Gascogne, qui est celui assumant le pouvoir et peut être selon la situation le Duc, le Régent ou le Protecteur, le Capitaine préside l'état-major. Il a pour rôle de décider des tactiques et d'entériner les ordres, il a en outre toute autorité sur les armées présentes sur le territoire et sur les armées portant les couleurs de Gascogne.

Art 3. Le Capitaine, au sein de l'état-major, peut ordonner la mobilisation des troupes, Ost et Cadets, pour prévenir tout danger. Il valide tout acte et prend les décisions nécessaires après avis des membres de l'état-major.

Art 4. En temps de guerre, l'état-major réunit les informations et mène les opérations en coopération avec les différentes forces de défense, tant pour préserver l'intégrité du Duché que pour atteindre les buts militaires nécessaires.

Art 5. En temps de guerre, l'état-major peut modifier la liste noire des personnes indésirables en Gascogne ou recherchées sans tenir compte de la réglementation en vigueur normalement et en fonction des nécessités.

Op 3. Réglementation de la liste noire de Gascogne

Art 1. Le bannissement entraine automatiquement l'inscription de la personne dans la liste noire des armées pour le temps que dure ledit ban et à compter du 4ième jour suivant le verdict afin de permettre à l'intéressé de quitter le territoire.

Art 2. Un brigand ayant refusé ou n'ayant plus la possibilité de payer une amende ducale est inscrit sur la liste noire des armées pour une durée de 3 mois à compter du jour du verdict.

Art 3. Un brigand récidiviste qu'il paye ou non l'amende ducale est automatiquement inscrit sur la liste noire pour 1 mois à compter du jour du verdict.

Art 4. Dans le cadre de la sécurité gasconne, le Duc peut autoriser l'inscription de personnes soupçonnées dangereuses en dehors de ce cadre et en retirer.

Art 5. La liste est affichée au château de Mont-de-Marsan avec les dates d'inscription à ladite liste, la durée de leur inscription s'il y a lieu, le motif et les dates de mise à jour. Le secret peut empêcher l'application de cette disposition pour certaines personnes, avec autorisation du Duc.

Art 6. Les inscriptions dans la liste noire sont signifiées aux personnes qui s'y trouvent avec le motif et la durée par l'autorité d'où émane le motif d'inscription à la liste noire.

Op 4. La Cour Martiale

Art 1. La Cour Martiale est seulement compétente pour les fautes des soldats de l'Ost et des Cadets, dans le cadre de leur fonction, ainsi que pour les civils qui auraient acceptés de servir au sein d'une armée. Sont exclus de la compétence de la Cour Martiale et ce en tout cas, les membres du Conseil Ducal et le Maitre des cadets, responsables devant le Duc.

Art 2. Le tribunal militaire est présidé par le juge ducal, la fonction de procureur y est tenue par le Connétable ou le Maitre des Cadets selon l'appartenance de l'accusé, voir le Capitaine s'il s'agit d'un civil.

Art 3. La procédure se déroule selon le même schéma qu'un jugement civil, acte d'accusation, plaidoirie de la défense, deux témoins pour chaque partie au mieux, réquisitoire, dernière plaidoirie de la défense et verdict.

Art 4. Les manquements aux engagement des soldats de l'Ost et des cadets aux présentes dispositions peuvent donner lieu à des poursuites allant du Trouble à l'Ordre Public jusqu'à la Haute Trahison selon la gravité de leurs actes, leur impact, et leur fonction.

Titre II. L'Ost, les disparus.

Op 1. Organisation de l'Ost

Art 1. L’armée du duché de Gascogne est placée sous les ordres du Duc en exercice, et a pour vocation la sauvegarde des intérêts du duché, de ses villes et de ses habitants, en ses terres ou en dehors.

Art 2. De par son statut de Capitale de Gascogne, Mont de Marsan est sous la direction directe du Connétable.

Art 3. L’état-major est constitué du Régnant, du capitaine, du connétable, du prévôt, du maitre de camp, des lieutenants et des commandants d'armée, et décide du quotidien des troupes en caserne, du déploiement et des manœuvres des troupes, et conseil sur les conduites tactiques et stratégiques à adopter dans un contexte de guerre.

Art 4. Le fonctionnement de l'Ost, les postes, la hiérarchie, la répartition, la discipline et les procédures pour y sanctionner les atteintes, sont régies par la Charte des Taureau. Celle ci est librement rédigé par le Capitaine et le Connétable mais ne peut disposer des biens du duché.

Op 2. Hiérarchie de l'Ost

Art 1. Le Régnant ou à défaut le Protecteur est la plus haute autorité militaire de la province, qui commande à l’armée et détient à ce titre les pleins pouvoirs sur celle-ci.

Art 2. Le capitaine est un conseiller ducal qui commande l'Ost. Il dirige toutes les casernes par l’intermédiaire des lieutenants. Il contrôle les armées du duché par l’intermédiaire des chefs d’armée

Art 3. Le connétable est un conseiller ducal qui gère la logistique, l’armement, le ravitaillement et le décompte des soldes de l’armée. Il a sous sa direction la garnison de Mont de Marsan, le centre de formation, l'hospitalet militaire ainsi que le centre des renseignements

Art 4. Le maitre de camp est nommé par le Duc pour assister le Capitaine et le connétable et les remplacer en cas d'absence.

Op 3. Fonctionnement de l'Ost

Art 1. Chaque Taureau engagé doit signer et approuver un règlement lors de son incorporation au sein de sa garnison. Le règlement comporte obligatoirement un engagement à servir loyalement le Duché, le respect de ses supérieurs et des représentants de la Gascogne ainsi que la fidélité au Duc.

Art 2. Dans le cadre des missions militaro-économique ayant entrainé un gain, les soldats sont autorisés à conserver 30% des prises, le reste étant remis au duché.

Art 3 La solde en mission est de 16 écus pour les soldats, 17 écus pour les sous officiers, 18 écus pour les officiers et 20 écus pour les commandants d'armée et officiers supérieurs. Est considéré comme une journée de mission toute activité sur ordre empêchant d'exercer une activité personnelle.

Art 4 Le duché règle les soldes par équivalence de valeur, sous forme de morceaux de viande, fruit, légumes ou poissons d’une part, ou sous la forme de pièces d’équipement, d’armes ou de provisions d'autre part ; éventuellement complété en monnaie. Les soldats peuvent faire part de leurs préférences qui seront suivies dans la limite des moyens du duché et sont libres de revendre sur les marchés gascons leur solde ainsi perçue.

Art 5 Un soldat doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct. En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Gasconnes, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Duc.

Art 6. La démission d’un soldat est soumise à un préavis d’une semaine. Ce préavis, en temps de guerre, peut être repoussé à la fin du conflit.